Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAX
Monsieur Bruno BARRY

Numéro de dépôt :
95566325
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque MODULAX

Déposée le 31 mars 1995 par monsieur Bruno BARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est monsieur Bruno BARRY domicilié(e) 6, Place l'Orangerie, 69230 ST GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS - France.

La marque MODULAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAX est expirée depuis le 31 mars 2005.

Bruno BARRY a également déposé les autres marques suivantes : AXTUBE


Monsieur Bruno BARRY - 6, Place l'Orangerie, 69230 ST GENIS LAVAL - France


SCP D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires